Mentions légales
Éditeur du site
Raison sociale : [Nom de l'entreprise ou Nom Prénom si auto-entrepreneur]
Statut : [Auto-entrepreneur / SARL / SAS / etc.]
SIRET : [Numéro SIRET]
Adresse : [Adresse postale complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : contact@signebroderie.fr
Numéro de TVA : [Numéro TVA intracommunautaire si applicable, ou "Non assujetti"]
Directeur de la publication
Nom : INGRAND Mathilde
Email : contact@signebroderie.fr
Hébergeur
Nom : HOSTINGER INTERNATIONAL LTD
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Signe Broderie, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Signe Broderie.
Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits
Conception et développement : Tekxover : www.tekxover.fr
Dernière mise à jour : 26/01/2026